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LES INFOS D'AVRIL 2026

 

Tendances Éducation :
une ressource à (re)découvrir chaque jour !

 

Pensé comme un véritable lieu de référence pour s’informer et être accompagné professionnellement, ce site réunit en un seul espace tout ce qui fait la richesse d’AJI : la revue, la newsletter, AJI Ressources, les webinaires… et bien plus encore.

 

Déjà en ligne : plus de 70 articles, ainsi qu’une multitude d’informations et de ressources pour nourrir votre pratique au quotidien.

 

Et dès avril, profitez d’un rendez-vous régulier avec :
• Chaque mois, de nouveaux articles et un dossier thématique pour prendre du recul ;
• Les Essentiels AJI, des fiches pratiques pour vous outiller concrètement ;
• Chaque jour, une info, une astuce Op@le ou une actualité de l’association.

 

Connectez-vous dès maintenant avec vos identifiants AJI et explorez toutes les ressources disponibles :
https://aji-tendanceseducation.com

 

Les actus du métier

 
 

RESSOURCES OP@LE

Mise à jour du kit sur les immobilisations sous OP@LE

 

La version 1.2 du kit consacré aux immobilisations sous OP@LE a été publiée en mars 2026. Cette mise à jour propose une simplification des procédures figurant aux pages 23, 31, 34, 47 et 59. Une version 2 est actuellement en préparation et sera prochainement diffusée via cette lettre d’information. Elle portera notamment sur l’actualisation des modalités de sortie de financement des biens totalement amortis.

 

Kit immobilisations

 
 

Gestion financière et comptable

 

Carte d’achat : Simplification des moyens de paiement des dépenses courantes

 

L’instruction codificatrice M9.6 et la réponse ministérielle du 26 février 2026 convergent pour présenter la carte d’achat comme un dispositif encadré d’exécution de la dépense publique, distinct d’une carte bancaire classique.

Toutes deux confirment qu’elle est destinée aux achats récurrents de faible montant, dans un cadre strictement paramétré (plafonds, fournisseurs, marchés) :

[consultez la réponse du 26 février 2026 à la question écrite n°06048]
[consultez la page 139 de l’instruction codificatrice M9.6 ( § 2.3.5.3.6)]

Recouvrement des recettes : ce qui change en 2026

Un nouveau décret renforce le rôle du comptable, qui peut désormais engager directement les mesures d’exécution forcée, sauf décision contraire de l’ordonnateur. Un assouplissement important à comprendre pour sécuriser vos pratiques.

[consultez le décret n°2026-141 du 27 février 2026]

RGP

 

Association “La Case des artistes” (Nouvelle-Calédonie) : des manquements graves examinés par la Cour des comptes

 

La Cour des comptes a été saisie pour statuer sur la responsabilité de l’ancien président et du directeur de l’association, soupçonnés de fautes graves de gestion, d’avantages injustifiés et de manquements comptables. En cause : absence de déclarations aux organismes de sécurité sociale, suivi défaillant des avances et acomptes sur salaires et des créances clients, dépenses irrégulières et rémunération perçue indûment par le directeur.

→ Un arrêt qui met en lumière des dysfonctionnements en termes de gestion financière.     [À découvrir en détail dans la décision sur le site Legifrance.gouv.fr]

Communauté de communes de Marana-Golo : un arrêt inédit de la Cour d’appel financière

 

Pour la première fois, la Cour d’appel financière annule un arrêt de la Cour des comptes pour vice de forme, avant de rejuger l’affaire sur le fond. Elle retient des manquements des comptables dans le recouvrement des créances, à l’origine d’un préjudice financier jugé significatif. Une décision importante qui précise les exigences pesant sur les comptables publics et les conséquences en cas de défaillance.

[À découvrir en détail sur le site legifrance.gouv.fr]

CAF du Val-de-Marne : un arrêt record riche d’enseignements pour les agents comptables

 

Une analyse disponible sur le blog des avocats Landot revient sur cet arrêt marqué par des montants inédits concernant la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne. Plusieurs enseignements concrets émergent pour les agents comptables : vigilance accrue face aux risques de prescription, importance d’un suivi rigoureux des opérations, renforcement des contrôles internes. Un retour d’expérience précieux pour sécuriser ses pratiques et anticiper les risques.

[à découvrir en détail dans l’article]

Administration générale et pilotage

 

Candidatures ouvertes jusqu’au 4 mai pour le Cycle des hautes études de l’éducation et de la formation 

 

Le Cycle des hautes études de l’éducation et de la formation 2026-2027 recrute 30 cadres de tous horizons pour une année de réflexion stratégique.
Thème : « Dynamiques démographiques, aménagements territoriaux : quelles opportunités pour le système éducatif ? »

[retrouvez plus d’informations sur le site de l’IH2EF]

Gestion des ressources humaines

 

Loi de finances 2026 : deux avancées pour la fonction publique

 

La loi de finances pour 2026 introduit deux mesures majeures : l’allongement du congé pathologique prénatal à 21 jours dès mars 2026, et la pérennisation de la rupture conventionnelle, désormais intégrée au droit commun après une phase d’expérimentation jugée concluante.

 

 

Congé de solidarité familiale et congé d'adoption

 

Le décret n°2026-119 du 20 février 2026 précise les règles applicables au congé de solidarité familiale et au congé d’adoption dans la fonction publique. Il garantit le maintien du fonctionnaire dans son emploi pendant le congé, encadre sa réaffectation en cas de modification du poste, fixe les modalités de temps partiel pour certains personnels médicaux et définit les délais ainsi que les conditions de fractionnement du congé d’adoption.

[consultez le décret n°2026-119 du 20 février 2026]

 

Vu dans la jurisprudence récente :

  • Dossier administratif
    Selon l’article L. 137-2 du code général de la fonction publique, le dossier d’un agent ne peut mentionner ses opinions ou activités politiques, syndicales, religieuses ou philosophiques. En l’espèce, M. A., agent de l’Éducation nationale, a demandé le retrait de pièces évoquant ses activités syndicales. Après le refus du recteur de l’académie d’Orléans-Tours, il a saisi le tribunal administratif d’Orléans.
    [consultez les décisions du Tribunal administratif d'Orléans du 29 janvier 2026]
  • Rupture conventionnelle
    La rupture conventionnelle, prévue par la loi du 6 août 2019, repose sur un accord entre l’administration et l’agent et ne peut être imposée. En cas de refus, le juge vérifie uniquement la compétence, la procédure et l’absence d’erreur de fait, de droit ou de détournement de pouvoir.
    [consultez la décision de la CAA de PARIS du mardi 16 décembre 2025]
  • Sanction disciplinaire
    La communication avec les agents doit respecter un cadre professionnel. Mme B… a créé un groupe WhatsApp avec les numéros personnels de son équipe, sans consignes claires, mélangeant messages professionnels et privés. De nombreux messages non urgents ont été reçus hors temps de travail, constituant une faute disciplinaire.
    [consultez la décision de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 26 février 2026]

Marchés publics

 

Au 1er avril, vos seuils de marchés évoluent : simplifiez vos achats avec AJI !

 

Comme annoncé dans votre lettre d’information de janvier 2026, le décret n°2025-1386 du 29 décembre 2025 rehausse les seuils de dispense de publicité et de mise en concurrence :

 

  • Fournitures et services : de 40 000 € à 60 000 € HT
  • Travaux : de 40 000 € à 100 000 € HT

Pour vos achats en dessous de ces seuils, le Profil d’acheteur d’AJI-Gestion Éducation est l’outil idéal pour démarrer. Il vous permet de :

 

  • Solliciter facilement des devis auprès de plusieurs fournisseurs
  • Gagner du temps avec une procédure rapide et simple
  • Assurer traçabilité et archivage automatique
  • Justifier vos démarches dans le cadre du contrôle interne et de la responsabilité des gestionnaires publics.

Une excellente porte d’entrée pour se familiariser avec AJI avant de passer aux MAPA, au module « Choix » ou au « Rétroplanning ».

 

→ Consultez le décret n°2025-1386 du 29 décembre 2025 modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics prévus par les articles R. 2122-8 et R. 2132-2 du code de la commande publique.

 

→ Retrouvez tous les tutoriels vidéos dont vous pouvez avoir besoin pour maîtriser le profil acheteur en 5 min.

 

→ En 2025, près de 10 000 mises en concurrence ont été publiées sur le portail des achats d’AJI et ont été consultées plus d’1,1 million de fois par des entreprises.

 

Les chiffres des marchés publics 2024

 

Pour la première fois, le recensement économique 2024 couvre tous les acheteurs publics et leurs marchés notifiés, intégrant ainsi toutes les données essentielles de la commande publique. Plus de 223 000 marchés ont été recensés, pour un total supérieur à 233 milliards d’euros. Le rapport analyse la commande publique par type d’acheteur, propose plusieurs focus thématiques et se conclut par des éléments transversaux.

[consultez le rapport « Les chiffres des marchés publics 2024 » de l’Observatoire économique de la commande publique]

Guide de la commande publique de la Préfecture du Vaucluse : un outil clair et pratique pour vos achats publics

 

La Préfecture du Vaucluse a élaboré ce guide de la commande publique, destiné aux collectivités territoriales. Très clair et bien structuré, il permet de mieux comprendre cette matière complexe du droit administratif tout en proposant des liens pratiques vers des ressources en ligne. Un outil utile pour accompagner efficacement les équipes dans leurs démarches d’achat public.        

[consultez le guide de la commande publique]

Actualités enseignement et pédagogie

 

Filles et garçons sur le chemin de l'égalité, de l'école à l'enseignement supérieur - édition 2026

 

À l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, la DEPP publie une synthèse riche en données sur les écarts entre filles et garçons, de l’école à l’entrée dans la vie active. Réussite, orientation, confiance en soi : une lecture concise et éclairante pour mieux comprendre les enjeux d’égalité tout au long des parcours.

[consultez la note de la DEPP]

 

Bilan de l’année scolaire 2024-2025 de l’AEFE 

 

Plongez au cœur de l’action de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger à travers son rapport d’activité 2024-2025, une année marquée par la francophonie. Au fil des pages, découvrez les initiatives et priorités qui façonnent la qualité et le rayonnement de l’enseignement français à l’étranger. Une lecture inspirante pour mieux comprendre les dynamiques du réseau.

[consultez le Rapport d'activité 2024-2025 de l'AEFE]

 

Collèges : nouvelles règles, cap sur les besoins des élèves
Deux actualités récentes font évoluer l’organisation des enseignements au collège

 

 

Collèges et territoires : entre attractivité et mixité

 

Dans notre newsletter de janvier, nous évoquions un rapport de la CRC Pays de la Loire consacré au rôle des collèges dans l’attractivité et la cohésion territoriale. Cette thématique des territoires est également au cœur du rapport public annuel 2026 de la Cour des comptes, qui analyse l’adaptation de la carte des collèges face aux enjeux démographiques et de mixité sociale.

[retrouvez la synthèse complète du rapport public annuel 2026 de la cour des comptes]
[consultez uniquement la partie concernant les collèges]

 

Jeunesses et discriminations fondées sur l'origine : répondre à l'impératif d'égalité

 

Le rapport Jeunesses et discriminations fondées sur l’origine dresse un constat préoccupant des inégalités vécues par les 15-26 ans, de l’école à l’emploi en passant par le logement ou la santé. En analysant chaque étape de leur parcours, le Défenseur des droits propose aussi des recommandations concrètes pour agir. Une lecture essentielle pour mieux comprendre et combattre ces discriminations.

[consultez le rapport du défenseur des droits Jeunesses et discriminations fondées sur l'origine : répondre à l'impératif d'égalité]

 

Santé mentale des 15-25 ans : dix mesures d’urgence pour agir

 

Les troubles psychiques sont désormais la première cause de handicap chez les 15-25 ans, et la récente détérioration de leur santé mentale en France nécessite une réponse rapide et structurée. Dans un rapport remis en février à la ministre de la Santé, une mission d’experts propose dix mesures clés pour améliorer le repérage et l’intervention précoce.

[consultez le Rapport 10 mesures d’urgence pour le repérage et l’intervention précoce en santé mentale]

 

Restauration scolaire

 

Consignation des emballages 

 

L’arrêté du 6 février 2026 fixe de nouveaux montants pour les emballages réemployables (bouteilles, fûts, palettes…), avec une entrée en vigueur en 2027. Pour les restaurants scolaires, cela peut impacter directement les coûts, l’organisation logistique et les pratiques d’achat, tout en encourageant le réemploi. Un texte à découvrir pour anticiper ses effets et adapter dès maintenant ses pratiques.

[consultez l’Arrêté du 6 février 2026 fixant les taux de consignation des emballages dans le secteur des boissons]

 

Éduquer aux enjeux alimentaires

 

Et si l’éducation à l’alimentation allait bien au-delà des simples “bonnes pratiques” nutritionnelles ? Ce numéro d’Édurevue explore les limites des approches actuelles et propose des pistes innovantes, mêlant expérience, enjeux sociaux et transition écologique. Alors qu’un projet de loi d’expérimentation prévoit la mise en place d’un enseignement obligatoire de l’alimentation dès 2026, cette lecture apporte un éclairage précieux pour repenser en profondeur l’éducation au goût et à l’alimentation.

[consultez le numéro 155 de l’Édurevue]

 
 

« Inspections, analyses, contrôles… Protéger votre alimentation » 

 

Un éclairage concret sur les coulisses de la sécurité sanitaire des aliments : ce rapport Alimagri détaille l’organisation des inspections et le rôle des acteurs qui veillent chaque jour à la sécurité des repas. Ce rapport propose également un article dédié à la restauration scolaire (page 40). Une lecture utile pour mieux comprendre les enjeux et les pratiques du terrain.

[consultez le site agriculture.gouv.fr]
[consultez le rapport AlimAgri 1577]

Enseignement agricole

 

Bachelor agro : le ministère en charge de l’Agriculture annonce les établissements accrédités pour la rentrée 2026

 

Annoncé lors du Salon international de l’Agriculture 2026, ce diplôme bac+3 reconnu par l’État marque un tournant pour les formations agricoles. Le ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire vient de dévoiler les établissements accrédités pour la rentrée 2026 : une étape clé pour mieux former les futurs professionnels du secteur. Découvrez quels établissements proposeront ce nouveau parcours et ce que cela change concrètement pour les étudiants.

[retrouvez plus d’informations sur le site agriculture.gouv.fr]

 
Revues Intendance

Vie de l'association

 

Le nouveau numéro du mensuel d'AJI est sorti :


AJI est là !

 

Au-delà du métier

 

Fonction publique

 

Le projet stratégique « DGAFP 2030 – partenaire des services publics »
[Fonction Publique
]

 

« Penser aujourd’hui la fonction publique de demain » : la Revue stratégique de la fonction publique 2035-2050
[Fonction publique
]

 

Le service public ne doit pas devenir un simple écran
[Nouvel Obs
]

 

Bilan des sanctions 2025 de la CNIL
[CNIL
]

 

Éducation

Les emprunts aux langues étrangères appauvrissent-ils les pratiques linguistiques des jeunes ?
[The Conversation]

 

Les droits d’auteur expliqués aux étudiants et aux autres
[The Conversation]

 

Sécurité et santé

Panorama des industries agroalimentaires - Chiffres et indicateurs clés
[Ministère de l'Agriculture]

 

Podcast Projet Rés0Pest : une agriculture sans pesticide est techniquement possible et économiquement viable
[Radio France]

 

Plan d’action pour favoriser la place des femmes en agriculture
[Ministère de l'Agriculture]

 

RH et développement personnel

Ratification de la convention n°155 de l’Organisation Internationale du Travail
[Eurogip]

 

« Préparer un concours administratif » vidéo de la Documentation Française
[Youtube]

 

Numérique

Arrêté du 20 février 2026 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « API Nationale Générique de la Scolarité »
[Légifrance]

 

Vidéo de la CNIL sur l’évènement consacré à l’IA et à la voix des jeunesses au Parlement européen
[CNIL]

 

Économie et société

Tout savoir sur la taxe sur les salaires
[Ministère de l'Économie]

 

Collectivités locales : moins de brun, plus de vert : la nécessaire redirection des dépenses locales
[i4ce]

 

La sensibilisation scolaire : levier clé de la sobriété énergétique des collectivités
[Actee Éco-pouss]

 

Actualités du recrutement

“Rejoindre l’Éducation nationale” : un nouvel outil est désormais disponible pour faciliter les recherches des offres d’emploi publiées par le Ministère de l’Éducation Nationale. Ces offres d’emploi sont ouvertes aux contractuels comme aux titulaires.

 

Dernières offres à pourvoir en EPLE publiées sur le site "Choisir le service public" :

 

Secrétaire Général(e) EPLE

 

Secrétaire général du collège des Sablons à Viry-Châtillon (91)

Date limite de candidature 06/04/2026

 

Secrétaire général du Lycée Clément ADER à Athis Mons (91)

Date limite de candidature 06/04/2026

 

Secrétaire Général D'EPLE F/H - Lycée Les Iscles Manosque

Date limite de candidature 12/04/2026

 

Secrétaire général(e) / Agent comptable

 

Secrétaire général - Agent comptable (H/F) du lycée de la Côtière (Ain)

Date limite de candidature 09/04/2026

 

Secrétaire général(e)/agent comptable du lycée Galilée (76)

Date limite de candidature 09/04/2026

 

SG D'EPLE/Agent comptable - Lycée Nîmes

Date limite de candidature 10/04/2026

 

Agent(e) comptable - Secrétaire Général(e) du Lycée A. Ribot de Saint-Omer

Date limite de candidature 13/04/2026

 

AENESR - Secrétaire général- agent comptable (H/F) du lycée François Bazin - Charleville-Mézières (08)

Date limite de candidature 18/04/2026

 
 

Fondé(e) de pouvoir

 

Fondé(e) de pouvoir du lycée Modeste Leroy, Evreux (27)

Date limite de candidature 09/04/2026

 

Fondé(e) de pouvoir du lycée Marie Curie, Vire (14)

Date limite de candidature 09/04/2026

 

Fondé(e) de pouvoir du lycée Charles-François Lebrun, Coutances (50)

Date limite de candidature 09/04/2026

 
 
 
 

Porte de l’Arénas - Hall C
455 promenade des Anglais - 06200 Nice

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Équipe de rédaction

 

Directeur de publication : Thierry MATHIEU

 

Rédactrice en chef :

Caroline PAYET

 

Ont collaboré à ce numéro :

Christelle BERGERON

Florent BUSSON
Miguel CASTRO
Hamid ETTAHFI
Jean-Sébastien GRILL
Hélène LAMBERTY

Jean-Marie MONCHAMBERT
Sébastien WAFFLART

 

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